Terms of service

• Informations sur le Site et accessibilité

Le Site est ouvert à tous les utilisateurs du réseau internet 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, par la Société ou ses prestataires, pour les besoins de la maintenance du Site ou en cas de survenance de tout événement défini à l’article 10 des CGV. La Société ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

La Société ne garantit pas que le Site sera exempt d’anomalies, d’erreurs ou de bugs, ni que le Site fonctionnera sans interruption. La Société peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d’indisponibilité du Site, ou de son contenu, sans que la responsabilité de la Société puisse être recherchée. La Société ne saurait pas plus être tenue responsable de problèmes de transmission de données, de connexion ou d’indisponibilité du réseau.

• Produits et Services commercialisés sur le Site

Conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation, le Client peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles de tout Produit ou Service qu’il souhaite commander, en cliquant sur leur nom ou leur représentation.

La Société se réserve expressément le droit à tout moment d’ajouter de nouveaux Produits ou Services, de supprimer tout ou partie des Produits vendus ou présentés sur le Site ou tout Service proposé, de changer leur présentation ou de cesser leur commercialisation sur son Site, sans qu’elle soit contrainte d’en aviser au préalable le Client.

La Société apporte le plus grand soin à la mise en ligne des informations et des données disponibles gratuitement sur le Site ainsi qu’à leur mise à jour. Il est cependant possible que certaines inexactitudes, erreurs ou omissions puissent se glisser dans le descriptif de tout Produit qui a été communiqué à la Société par les fabricants. Dans la limite du droit applicable, la Société ne pourra pas être tenue responsable à raison de ces inexactitudes, erreurs ou omissions. La Société s’engage à corriger lesdites inexactitudes, erreurs ou omissions dès qu’elles seront portées à sa connaissance.

• Prix

Les prix de vente des Produits et des Services sur le Site, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de la passation de la commande par le Client. Ces prix peuvent être modifiés par la Société à tout moment. Les modifications de prix seront signalées au Client avant toute commande.

Les prix de vente des Produits et des Services sur le Site comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au taux applicable au jour de la Commande.

Les prix de vente des Produits affichés sur le Site ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des Produits achetés. Les frais d’expédition sont indiqués avant la finalisation de la commande par le Client, lequel en est donc préalablement informé.

Toutefois, les frais d’expédition sont offerts au Client par la Société, pour tout achat de Produits sur le Site qui excède la somme de cent (100) euros, TVA comprise.

Le Client pourra également bénéficier, pendant certaines périodes déterminées, d’offres promotionnelles sur certains Produits ou Services. Ces offres seront annoncées en ligne sur le Site et seront valables pendant la période indiquée. S’agissant des Produits, ces offres sont toujours valables dans la limite des stocks disponibles.

• Commandes

Toute commande d’un Produit ou d’un Service proposé sur le Site suppose la consultation et l’acceptation expresse, par le Client, des CGV, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du Client.

 

• Propriété intellectuelle

Conformément aux lois qui régissent la Propriété intellectuelle (droits de propriété littéraire et artistique, droits de propriété industrielle), le Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc., qui se trouvent sur le Site sont la propriété exclusive de la Société et/ou de ses partenaires. Ces derniers ne concèdent aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et est sanctionnée au titre de la Propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de la Société. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit et exprès de la Société.